Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SPORTIVA La pâte des sportifs
CUSIMANO Jean-Paul, Jacques, Marie

Numéro de dépôt :
3105606
Date de dépôt :
14/06/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2011

Présentation de la marque LA SPORTIVA La pâte des sportifs

Déposée le 14 juin 2001 par CUSIMANO Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SPORTIVA La pâte des sportifs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est CUSIMANO Jean-Paul, Jacques, Marie, domicilié(e) 7, rue Anne de Bretagne, 35830 BETTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul CUSIMANO - France.

La marque LA SPORTIVA La pâte des sportifs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SPORTIVA La pâte des sportifs est expirée depuis le 14 juin 2011.

CUSIMANO Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : NUTRI TIME , NUTRI-PÂTE , NUTRA-GROUPE , "Bon pour le corps, bon pour le palais" , pastalight l'aliment forme et bien-être , LOGICOLOR


CUSIMANO Jean-Paul, Jacques, Marie - 7, rue Anne de Bretagne, 35830 BETTON - France


Monsieur Jean-Paul CUSIMANO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Inscription le 30 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358189 - Publication au BOPI 2002-10-30

Inscription le 30 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358184 - Publication au BOPI 2002-10-30

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques à usage sportif ou de remise en forme physique, à base d'ingrédients issus du lait, des céréales, des fruits, des légumes ; aliments composés ou supplémentés enrichis en vitamines ou oligo-éléments. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, sagou, tapioca, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, et pâtes alimentaires miel, sirop, levure, sauces et condiments ; épices.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.